MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Institut ANAEL
EURL
RCS Aix-en-Provence : 512 412 149
Siège social : 342 Boulevard Barthélémy Abbadie, 13730 Saint-Victoret
Téléphone : 04 42 77 73 64
Email : anael.institut@gmail.com
Directrice de la publication : Mme Saint-Louis
Responsable de la rédaction : Mme Saint-Louis
Hébergement
Le site est hébergé par Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +972-3-545-4900
Site web : https://www.wix.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site (structure, contenus, textes, images, photos, vidéos, graphismes, logos, etc.) est la propriété exclusive de l’Institut ANAEL, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’Institut ANAEL est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Protection des données personnelles
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, d’effacement, d’opposition et de portabilité des données vous concernant.
Les données personnelles collectées via le site sont uniquement destinées à l’usage interne de l’Institut ANAEL (réponses aux demandes de contact, gestion de rendez-vous, envoi d’informations commerciales si consentement explicite). Elles ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.
Vous pouvez exercer vos droits à tout moment en nous écrivant à :
Institut ANAEL – 342 Boulevard Barthélémy Abbadie, 13730 Saint-Victoret
Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin de faciliter la navigation, établir des statistiques de fréquentation ou améliorer l’expérience utilisateur.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies, ou être alerté de leur installation.
Responsabilité
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Institut ANAEL décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes, sur lesquels il n’a aucun contrôle.
L’utilisation de ce site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur, qui s’engage à ne pas perturber son fonctionnement.
Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence.